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Les droits absolus

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L'exercice des droits de l'homme peut entrer en conflit avec des intérêts de la collectivité ou avec d'autres droits. De ce fait, les droits de l'homme ne sont en règle générale pas des prérogatives absolues et peuvent subir des limitations. Pour éviter que les limites ne vident les droits de l'homme de leur substance, l'ordre juridique prévoit des « limites aux limites », en posant des conditions précises auxquelles ces limitations sont subordonnées pour être admises. Le présent cours familiarisera les étudiant(e)s avec trois différents types de limites et expliquera leur finalité, les conditions de leur application et leur pertinence pratique au travers de trois exemples concrets inspirés de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Le présent cours permettra aux étudiant(e)s de : (1) connaître les différents types de limites qui permettent de concilier les droits de l'homme avec d'autres droits et intérêts concurrents ; (2) acquérir une méthodologie pour déterminer si l'Etat a limité les droits de l'homme de façon justifiée, ou, à l'inverse, s'il les a violés ; (3) avoir les outils nécessaires pour analyser de façon critique et avisée la jurisprudence ou, plus largement, les débats, en matière de droits de l'homme, qui portent dans de nombreux cas sur une problématique liée à leur limitation.

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